SUD DE FRANCE TV
Présentation de la marque SUD DE FRANCE TV
Déposée le 29 décembre 2008 par CHRISTOPHE MUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD DE FRANCE TV »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD DE FRANCE TV est expirée depuis le 29 décembre 2018.
CHRISTOPHE MUSSET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Inscription le 26 août 2009 - Changement d'adresse n°504932 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-26